Informations Légales
Mentions Légales et Clause de Non-Responsabilité
Cette page contient les déclarations relatives à la nature des contenus de notre site et aux limites de la responsabilité de la Société.
Ce texte en français est une traduction informative. En cas de divergence, la version turque originale prévaut : lire la version turque
1. Informations sur l'Éditeur du Site
- Dénomination sociale : Hülagühan Labs Yazılım Teknolojileri Ltd. Şti.
- Localisation : İstanbul / Türkiye
- E-mail : info@hulaguhanlabs.com.tr
Tous les échanges avec notre société se font via l'adresse e-mail ci-dessus. Vous pouvez y adresser vos notifications, demandes et réclamations.
2. Nature des Contenus
L'ensemble des informations et contenus du site a une vocation purement informative et promotionnelle. Ces contenus ne constituent pas un conseil juridique, financier, technique ou professionnel et ne sauraient s'y substituer.
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3. Exactitude et Actualité
Un soin raisonnable est apporté à l'exactitude, à l'actualité et à l'exhaustivité des contenus. La Société ne garantit toutefois pas que les contenus seront à tout moment exempts d'erreurs, accessibles sans interruption ou à jour. Les contenus du site peuvent être modifiés ou retirés sans préavis.
4. Projets de Référence et Données de Performance
Les exemples de projets, les résultats de mesure et les témoignages clients publiés sur le site reflètent les résultats obtenus dans les conditions propres à ces projets. Ces données ne constituent ni un engagement ni une garantie d'obtenir les mêmes résultats sur des projets similaires.
Certaines informations relatives aux projets peuvent avoir été anonymisées ou partagées de manière limitée en raison des accords de confidentialité conclus avec nos clients.
5. Propriété Intellectuelle
Les droits sur l'ensemble des contenus, des designs et des éléments logiciels du site appartiennent à la Société ou à leurs titulaires respectifs. Toute utilisation, reproduction ou distribution non autorisée engage la responsabilité civile et pénale au titre de la loi turque n° 5846 sur les œuvres intellectuelles et artistiques. Pour plus de détails, consultez nos Conditions d'Utilisation.
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6. Liens Externes
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7. Limitation de Responsabilité
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8. Signalement d'Atteinte aux Droits
Si vous estimez qu'un contenu du site porte atteinte à vos droits, vous pouvez écrire à info@hulaguhanlabs.com.tr en précisant le contenu concerné et en justifiant de vos droits. Les signalements sont examinés et, si nécessaire, le contenu concerné est retiré sans délai.
9. Droit Applicable
La présente déclaration est soumise au droit de la République de Türkiye. Les tribunaux et bureaux d'exécution d'İstanbul (Çağlayan) sont compétents pour les litiges susceptibles de survenir.